PROCEDE DE POLYMERISATION RADICALAIRE ET COMPOSITION POLYMERISABLE SOUS RAYONNEMENT POUR LA MISE EN OEUVRE DUDIT PROCEDE
Brevet européen · EP2215127 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2215127
- Numéro de demande
- EP08856142
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 nov. 2008
- Publié
- 11 août 2010
- Délivré
- 9 janv. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 26 nov. 2028
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- C08F 2/46 (2006.01)C08F 4/28 (2006.01)C08F 2/54 (2006.01)
- Priorité
- FR 0759377 28.11.2007
- Demande PCT
- PCT/FR2008/052135 27.11.2008
- Publication PCT
- WO2009/071844 11.06.2009
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 7 juin 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 07.06.2013
- 9 janv. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.01.2013
Parties
Titulaire
A ET A - Mäder
22-24, Rue Anatole France, 59000 Lille, FR
Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)
3, rue Michel-Ange, 75794 Paris Cedex, FR
Universite De Haute Alsace
2 Rue des Frères Lumière, 68093 Mulhouse Cedex, FR
Inventeur
F-21000 Dijon, FR
F-78990 Elancourt, FR
F-68100 Mulhouse, FR
F-68200 Mulhouse, FR
F-68790 Morschwiller-le Bas, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.