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Brevet européen · EP2215293 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2215293
Numéro de demande
EP08850099
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2008
Publié
11 août 2010
Délivré
2 janv. 2013
Radié
1 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01H 5/52 (2006.01)
D01H 5/72 (2006.01)
Priorité
DE 102007055052 16.11.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/008958 23.10.2008
Publication PCT
WO2009/062589 22.05.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 01.06.2022

  2. 5 sept. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans Swissreg le 05.09.2014

  3. 5 sept. 2014

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Oerlikon Textile Components GmbH, Maria-Merian-Strasse 8, 70736 Fellbach, Allemagne → Saurer Components GmbH, Maria-Merian-Str. 8, 70736 Fellbach, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 05.09.2014

  4. 2 janv. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.01.2013

Parties

Titulaire

Saurer Components GmbH

Maria-Merian-Str. 8, 70736 Fellbach, DE

Mandataire

Schmauder & Partner AG

Schmauder & Partner AG Patent- und Markenanwälte VSP

Zwängiweg 7, 8038 Zürich

Inventeur

BAY, Edgar

73257 Köngen, DE

DIEDRICH, Joachim

70191 Stuttgart, DE

ROßBACH, Ralf-Stefan

71409 Schwaikheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.