Hausse fusible
Brevet européen · EP2215308 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2215308
- Numéro de demande
- EP08870623
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 oct. 2008
- Publié
- 11 août 2010
- Délivré
- 27 avr. 2011
- Fin de la protection au plus tard
- 16 oct. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- E02B 8/06 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/FR2007/001735 19.10.2007
- Demande PCT
- PCT/FR2008/001468 17.10.2008
- Publication PCT
- WO2009/090340 23.07.2009
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 26 juil. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 26.07.2011
- 27 avr. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.04.2011
Parties
Inventeur
F-78420 Carrières Sur Seine, FR
F-75003 Paris, FR
F-75020 PARIS, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.