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Brevet européen · EP2215323 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2215323
Numéro de demande
EP08705071
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 2008
Publié
11 août 2010
Délivré
7 oct. 2015
Radié
31 janv. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06C 1/12 (2006.01)
Priorité
NL 1034629 02.11.2007
Demande PCT
PCT/NL2008/000033 30.01.2008
Publication PCT
WO2009/057995 07.05.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

  2. 7 oct. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.10.2015

Parties

Inventeur

LAMPE, Caspar, Bernard

NL-1118 CR Luchthaven Schiphol, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.