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Brevet européen · EP2215323 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2215323
- Numéro de demande
- EP08705071
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 janv. 2008
- Publié
- 11 août 2010
- Délivré
- 7 oct. 2015
- Radié
- 31 janv. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06C 1/12 (2006.01)
- Priorité
- NL 1034629 02.11.2007
- Demande PCT
- PCT/NL2008/000033 30.01.2008
- Publication PCT
- WO2009/057995 07.05.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2016
- 7 oct. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.10.2015
Parties
Inventeur
LAMPE, Caspar, Bernard
NL-1118 CR Luchthaven Schiphol, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.