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Brevet européen · EP2215388 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2215388
Numéro de demande
EP08848172
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 2008
Publié
11 août 2010
Délivré
4 mai 2011
Fin de la protection au plus tard
6 nov. 2028
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F16K 31/12 (2006.01)
F16K 27/02 (2006.01)
F16K 31/06 (2006.01)
Priorité
IT MI20072138 08.11.2007
Demande PCT
PCT/IB2008/003007 07.11.2008
Publication PCT
WO2009/060302 14.05.2009
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 27 juil. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

    Publié dans Swissreg le 27.07.2011

  6. 4 mai 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.05.2011

Parties

Titulaire

R.P.E. S.r.l.

R.P.E. S. r. l.

Via Sant 'Ambrogio 1, 3, 5, 22070 Carbonate, IT

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

Inventeur

FOGLIA, Andrea

I-22070 Carbonate, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.