DICHTANORDNUNG EINES SENSORS
Brevet européen · EP2215463 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2215463
- Numéro de demande
- EP08854870
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 nov. 2008
- Publié
- 11 août 2010
- Délivré
- 4 janv. 2017
- Radié
- 30 nov. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 27/07 (2006.01)G01N 27/414 (2006.01)
- Priorité
- DE 102007057386 27.11.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/066342 27.11.2008
- Publication PCT
- WO2009/068611 04.06.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2018
- 4 janv. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.01.2017
Parties
Inventeur
FANSELOW, Christian
09326 Geringswalde, DE
SCHOLZ, Robert
04720 Lüttewitz/Döbeln, DE
PECHSTEIN, Torsten
01445 Radebeul, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.