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Brevet européen · EP2215475 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2215475
- Numéro de demande
- EP08843089
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 oct. 2008
- Publié
- 11 août 2010
- Délivré
- 21 déc. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 22 oct. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G06K 7/14 (2006.01)G06F 19/00 (2011.01)
- Priorité
- NO 20075388 23.10.2007
- Demande PCT
- PCT/NO2008/000375 23.10.2008
- Publication PCT
- WO2009/054729 30.04.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 23 mai 2023
Transféré
- Titulaire
- Evon AS, Gaustadalleen 21, 0349 Oslo, Norvège → Envirologix Inc., 500 Riverside Industrial Parkway, Portland, Maine, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 23.05.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 7 août 2020
Transféré
- Titulaire
- Skannex AS, Smia, Ringasen, 3512 Hønefoss, Norvège → Evon AS, Gaustadalleen 21, 0349 Oslo, Norvège
Publié dans Swissreg le 07.08.2020
- 25 janv. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 25.01.2017
- 21 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.12.2016
Parties
Inventeur
N-3512 Hønefoss, NO
N-1165 Oslo, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.