OSCILLATEUR MÉCANIQUE PRÉSENTANT UN COEFFICIENT THERMOÉLASTIQUE OPTIMISÉ

Brevet européen · EP2215531 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2215531
Numéro de demande
EP07822869
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2007
Publié
11 août 2010
Délivré
9 mars 2011
Fin de la protection au plus tard
27 nov. 2027
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G04B 1/14 (2006.01)
G04B 17/22 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2007/062941 28.11.2007
Publication PCT
WO2009/068091 04.06.2009
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  6. 20 avr. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 20.04.2011

  7. 9 mars 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.03.2011

Parties

Titulaire

Manufacture et fabrique de montres et de chronomètres Ulysse Nardin Le Locle S.A.

Rue du Jardin 3, 2400 Le Locle

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

GYGAX, Pierre

CH-2016 Cortaillod

GLASSEY, Marc-André

CH-1967 Bramois

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.