VORAUTORISIERUNG DES TRÄGERAUFBAUS
Brevet européen · EP2215799 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2215799
- Numéro de demande
- EP07857229
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 nov. 2007
- Publié
- 11 août 2010
- Délivré
- 23 mars 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 18 nov. 2027
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H04L 29/06 (2006.01)H04L 12/913 (2013.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2007/062521 19.11.2007
- Publication PCT
- WO2009/065434 28.05.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 6 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.12.2022
- 9 avr. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.04.2016
- 23 mars 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.03.2016
Parties
Titulaire
164 83 Stockholm, SE
Inventeur
E-28045 Madrid, ES
E-28009 Madrid, ES
E-28035 Madrid, ES
E-28022 Madrid, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.