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Brevet européen · EP2215832 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2215832
Numéro de demande
EP08854912
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 2008
Publié
11 août 2010
Délivré
11 juin 2014
Fin de la protection au plus tard
11 nov. 2028
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H04N 5/265 (2006.01)
H04N 5/272 (2006.01)
H04N 5/335 (2011.01)
Priorité
US 947980 30.11.2007
Demande PCT
PCT/US2008/012745 12.11.2008
Publication PCT
WO2009/070206 04.06.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 11 juin 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.06.2014

Parties

Inventeur

GUIDASH, Robert Michael

Rochester New York 14650, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.