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Brevet européen · EP2215921 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2215921
Numéro de demande
EP10250179
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 févr. 2010
Publié
11 août 2010
Délivré
3 févr. 2016
Fin de la protection au plus tard
2 févr. 2030
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A45B 23/00 (2006.01)
A45B 25/10 (2006.01)
A45B 25/02 (2006.01)
A45B 17/00 (2006.01)
Priorité
US 365746 04.02.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 12 avr. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Marks & Clerk (Luxembourg) LLP, Dreikönigstrasse 31a, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 12.04.2016

  6. 3 févr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.02.2016

Parties

Inventeur

Ma, Oliver Joen-An

Arcadia, CA 91007, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.