Arbeitsventil

Brevet européen · EP2215938 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2215938
Numéro de demande
EP09001628
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 févr. 2009
Publié
11 août 2010
Délivré
10 avr. 2013
Radié
23 sept. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 27/08 (2006.01)
A47J 27/09 (2006.01)
F16K 17/06 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2025

  2. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  3. 2 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.03.2023

  4. 19 juil. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 19.07.2013

  5. 10 avr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2013

Parties

Titulaire

Silit-Werke GmbH & Co. KG

Neufraer Strasse 6 (B311), 88499 Riedlingen, DE

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Patent- und Markenanwälte Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Grözinger, Roland

88471 Laupheim, DE

Wontke, Karl-Heinz

88422 Bad Buchbach, DE

Fingerle, Hans

88499 Riedlingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.