Sterilisationsbehälter

Brevet européen · EP2216053 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2216053
Numéro de demande
EP10000204
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 avr. 2006
Publié
11 août 2010
Délivré
24 août 2011
Radié
30 avr. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 2/26 (2006.01)
A61B 19/02 (2006.01)
Priorité
US 150391 09.06.2005
Divisionnaire de
EP06750463
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2012

  2. 24 août 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.08.2011

Parties

Inventeur

Sands, Daniel L.

Warsaw Indiana 46582, US

Shoemaker, Jon D.

Leesburg Indiana 46538, US

Lamar, Chad M.

Carmel Indiana 46033, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.