Farbroller
Brevet européen · EP2216103 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2216103
- Numéro de demande
- EP10001257
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 févr. 2010
- Publié
- 11 août 2010
- Délivré
- 3 sept. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 7 févr. 2030
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B05C 17/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 202009001484 U 06.02.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 14 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 14.08.2025
- 14 mars 2024
Transféré
- Titulaire
- noelle group GmbH & Co. KG, Vom-Stein-Str. 6, 45549 Sprockhövel, Allemagne → Nespoli Group Germany GmbH, Amperestr. 2, 91550 Dinkelsbühl, Allemagne
Publié dans Swissreg le 14.03.2024
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 20 nov. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 20.11.2014
- 3 sept. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.09.2014
Parties
Titulaire
91550 Dinkelsbühl, DE
Inventeur
42929 Wermelskirchen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.