Stichsäge

Brevet européen · EP2216116 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2216116
Numéro de demande
EP09014993
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 2009
Publié
11 août 2010
Délivré
5 févr. 2020
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23D 49/10 (2006.01)
B23D 61/12 (2006.01)
Priorité
DE 102009007372 04.02.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  2. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  3. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  4. 1 févr. 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen → Dr. Graf & Partner AG, Intellectual Property, c/o Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil

    Publié dans Swissreg le 01.02.2022

  5. 8 févr. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen

    Publié dans Swissreg le 08.02.2020

  6. 5 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.02.2020

Parties

Titulaire

Mafell AG

Beffendorfer Strasse 4, 78727 Oberndorf a.N., DE

Mandataire

Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property

c/o Hepp Wenger Ryffel AG Friedtalweg 5, 9500 Wil

Inventeur

Eisenbeis, Dieter

72160 Horb-Obertalheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.