Dämmsystem
Brevet européen · EP2216454 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2216454
- Numéro de demande
- EP09007449
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 2009
- Publié
- 11 août 2010
- Délivré
- 30 avr. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 4 juin 2029
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- E04B 1/76 (2006.01)
- Priorité
- DE 202009001532 U 06.02.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 26 août 2021
Transféré
- Titulaire
- Unger-Diffutherm GmbH, Blankenburgstraße 81, 09114 Chemnitz, Allemagne → Udi Dämmsysteme GmbH, Oberfrohnaer Straße 2, 09117 Chemnitz, Allemagne
Publié dans Swissreg le 26.08.2021
- 26 juil. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R.A. Egli & Co, Patentanwälte, Baarerstrasse 14, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 26.07.2014
- 30 avr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.04.2014
Parties
Inventeur
09114 Chemnitz, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.