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Brevet européen · EP2216464 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2216464
Numéro de demande
EP10305121
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 févr. 2010
Publié
11 août 2010
Délivré
20 avr. 2016
Fin de la protection au plus tard
4 févr. 2030
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
E04G 1/34 (2006.01)
E04G 5/14 (2006.01)
E04G 1/24 (2006.01)
E04G 7/28 (2006.01)
Priorité
FR 0950712 05.02.2009
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 2 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.03.2023

  5. 26 juil. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans Swissreg le 26.07.2016

  6. 20 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.04.2016

Parties

Titulaire

Revuelta, José

87520 Oradour-sur-Glane, FR

Mandataire

Bugnion S.A.

1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Revuelta, José

87520 Oradour-sur-Glane, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.