Poignée de manoeuvre d'un ouvrant
Brevet européen · EP2216469 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2216469
- Numéro de demande
- EP10290027
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 janv. 2010
- Publié
- 11 août 2010
- Délivré
- 6 déc. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 19 janv. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- E05B 83/00 (2014.01)E05B 85/10 (2014.01)F41H 5/22 (2006.01)F41H 7/04 (2006.01)E05B 1/00 (2006.01)E05B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 0900482 04.02.2009
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 6 déc. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.12.2017
Parties
Inventeur
Timmer, Bernard
18023 Bourges Cedex, FR
Germenot, Olivier
18023 Bourges Cedex, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.