Hybriddichtungen

Brevet européen · EP2216569 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2216569
Numéro de demande
EP10151921
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 janv. 2010
Publié
11 août 2010
Délivré
7 mars 2012
Radié
31 janv. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16J 15/12 (2006.01)
F01N 13/18 (2010.01)
Priorité
US 365958 05.02.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 août 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.08.2014

  2. 7 mars 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.03.2012

Parties

Titulaire

ACS Industries, Inc.

One New England Way, Lincoln, RI 02865, US

Inventeur

Kircanski, Zlatomir

Cumberland, RI 02864, US

MacKenzie, Scott J.

Lexington, MA 02421, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.