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Brevet européen · EP2216775 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2216775
- Numéro de demande
- EP09001624
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 févr. 2009
- Publié
- 11 août 2010
- Délivré
- 21 nov. 2012
- Radié
- 28 févr. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G10L 17/00 (2006.01)G10L 15/06 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.09.2013
- 21 nov. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.11.2012
Parties
Titulaire
Inventeur
Herbig, Tobias
89075 Ulm, DE
Gerl, Franz, Dr.
89233 Neu-Ulm, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.