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Brevet européen · EP2216822 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2216822
Numéro de demande
EP10152465
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 févr. 2010
Publié
11 août 2010
Délivré
3 mai 2017
Radié
28 févr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 27/32 (2006.01)
Priorité
JP 2009028050 10.02.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

  2. 3 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.05.2017

Parties

Inventeur

Tamonoki, Shinya

Tokyo 108-0075, JP

Sagawa, Hiroshi

Tokyo 108-0075, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.