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Brevet européen · EP2216822 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2216822
- Numéro de demande
- EP10152465
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 févr. 2010
- Publié
- 11 août 2010
- Délivré
- 3 mai 2017
- Radié
- 28 févr. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 27/32 (2006.01)
- Priorité
- JP 2009028050 10.02.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 sept. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.09.2018
- 3 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.05.2017
Parties
Inventeur
Tamonoki, Shinya
Tokyo 108-0075, JP
Sagawa, Hiroshi
Tokyo 108-0075, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.