RAUCHLOSES TABAKPRODUKT

Brevet européen · EP2217102 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2217102
Numéro de demande
EP08837437
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 oct. 2008
Publié
18 août 2010
Délivré
5 avr. 2023
Fin de la protection au plus tard
1 oct. 2028
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A24B 3/18 (2006.01)
A24B 15/14 (2006.01)
A24B 13/00 (2006.01)
A23L 27/00 (2016.01)
A61P 17/02 (2006.01)
A61P 25/34 (2006.01)
Priorité
US 979169 P 11.10.2007
US 990381 P 27.11.2007
US 122201 16.05.2008
US 54195 P 19.05.2008
Demande PCT
PCT/US2008/011374 02.10.2008
Publication PCT
WO2009/048522 16.04.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 14 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.02.2024

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 10 mai 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

  6. 5 avr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.04.2023

Parties

Titulaire

Philip Morris Products S.A.

Quai Jeanrenaud 3, 2000 Neuchâtel

Mandataire

Murgitroyd & Company

Geneva Rhone 8 Sàrl Rue du Commerce 4, 1204 Genève

Inventeur

FUISZ, Richard

McLean, Virginia 22101, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.