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Brevet européen · EP2217342 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2217342
- Numéro de demande
- EP08847701
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 nov. 2008
- Publié
- 18 août 2010
- Délivré
- 5 nov. 2014
- Radié
- 30 nov. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63J 1/02 (2006.01)B66D 1/74 (2006.01)
- Priorité
- US 986499 P 08.11.2007US 23562 P 25.01.2008US 29060 P 15.02.2008
- Demande PCT
- PCT/US2008/083012 10.11.2008
- Publication PCT
- WO2009/062164 14.05.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2015
- 5 nov. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.11.2014
Parties
Inventeur
HOFFEND, III, Donald, A.
Alexandria, Virginia 22304, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.