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Brevet européen · EP2217342 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2217342
Numéro de demande
EP08847701
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 nov. 2008
Publié
18 août 2010
Délivré
5 nov. 2014
Radié
30 nov. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63J 1/02 (2006.01)
B66D 1/74 (2006.01)
Priorité
US 986499 P 08.11.2007
US 23562 P 25.01.2008
US 29060 P 15.02.2008
Demande PCT
PCT/US2008/083012 10.11.2008
Publication PCT
WO2009/062164 14.05.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2015

  2. 5 nov. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.11.2014

Parties

Inventeur

HOFFEND, III, Donald, A.

Alexandria, Virginia 22304, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.