MONTAGEEINHEIT
Brevet européen · EP2217483 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2217483
- Numéro de demande
- EP08859145
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 déc. 2008
- Publié
- 18 août 2010
- Délivré
- 11 mai 2011
- Fin de la protection au plus tard
- 7 déc. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B61D 17/18 (2006.01)B61D 27/00 (2006.01)B61D 29/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102007059706 10.12.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/067007 08.12.2008
- Publication PCT
- WO2009/074531 18.06.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 11 sept. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Bombardier Transportation GmbH, Schöneberger Ufer 1, 10785 Berlin, Allemagne → ALSTOM Transportation Germany GmbH, Ernst-Reuter-Platz 6, 10587 Berlin, Allemagne
Publié dans Swissreg le 11.09.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 10 août 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 10.08.2011
- 11 mai 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.05.2011
Parties
Inventeur
16727 Velten, DE
16727 Oberkrämer, DE
16540 Hohen Neuendorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.