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Brevet européen · EP2217487 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2217487
Numéro de demande
EP08858136
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 2008
Publié
18 août 2010
Délivré
9 oct. 2019
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63H 11/04 (2006.01)
Priorité
DE 202007016992 U 05.12.2007
Demande PCT
PCT/DE2008/002042 05.12.2008
Publication PCT
WO2009/071077 11.06.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 9 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.10.2019

Parties

Titulaire

Schottel GmbH

Mainzer Strasse 99, 56322 Spay/Rhein, DE

Inventeur

KRAUTKRÄMER, Gerd

56322 Spay/Rhein, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.