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Brevet européen · EP2217594 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2217594
Numéro de demande
EP08846160
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 oct. 2008
Publié
18 août 2010
Délivré
8 janv. 2014
Radié
31 oct. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 413/04 (2006.01)
C07D 417/04 (2006.01)
A61K 31/506 (2006.01)
A61P 37/00 (2006.01)
Priorité
WO PCT/IB2007/054437 01.11.2007
Demande PCT
PCT/IB2008/054543 31.10.2008
Publication PCT
WO2009/057079 07.05.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2015

  2. 8 janv. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.01.2014

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.