BIODEGRADABLES VERBUNDSYSTEM UND DESSEN VERWENDUNG
Brevet européen · EP2217635 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2217635
- Numéro de demande
- EP08855721
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 nov. 2008
- Publié
- 18 août 2010
- Délivré
- 2 nov. 2011
- Radié
- 30 nov. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 18/42 (2006.01)C08L 67/04 (2006.01)C08L 75/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102007057768 30.11.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/010132 28.11.2008
- Publication PCT
- WO2009/068309 04.06.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juin 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.06.2016
- 13 juin 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ROSENICH Paul; GISLER Christian, PATENTBÜRO PAUL ROSENICH AG, BGZ, 9497 Triesenberg, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 13.06.2012
- 2 nov. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.11.2011
Parties
Inventeur
SELIGER, Hartmut
89275 Elchingen-Thalfingen, DE
HÄBERLEIN, Hans
86368 Gersthofen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.