BIODEGRADABLES VERBUNDSYSTEM UND DESSEN VERWENDUNG

Brevet européen · EP2217635 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2217635
Numéro de demande
EP08855721
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 nov. 2008
Publié
18 août 2010
Délivré
2 nov. 2011
Radié
30 nov. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 18/42 (2006.01)
C08L 67/04 (2006.01)
C08L 75/06 (2006.01)
Priorité
DE 102007057768 30.11.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/010132 28.11.2008
Publication PCT
WO2009/068309 04.06.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

  2. 13 juin 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ROSENICH Paul; GISLER Christian, PATENTBÜRO PAUL ROSENICH AG, BGZ, 9497 Triesenberg, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 13.06.2012

  3. 2 nov. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.11.2011

Parties

Inventeur

SELIGER, Hartmut

89275 Elchingen-Thalfingen, DE

HÄBERLEIN, Hans

86368 Gersthofen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.

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