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Brevet européen · EP2217665 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2217665
Numéro de demande
EP08849074
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 2008
Publié
18 août 2010
Délivré
29 juin 2011
Radié
30 nov. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09C 1/00 (2006.01)
Priorité
EP 07120908 16.11.2007
EP 08156324 16.05.2008
Demande PCT
PCT/EP2008/065095 07.11.2008
Publication PCT
WO2009/062886 22.05.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2013

  2. 29 juin 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.06.2011

Parties

Titulaire

BASF SE

67056 Ludwigshafen, DE

Inventeur

BUJARD, Patrice

CH-1784 Courtepin

BAYSANG, Marc

CH-4227 Büsserach

BUGNON, Philippe

CH-1724 Le Mouret

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.