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Brevet européen · EP2217690 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2217690
- Numéro de demande
- EP08806427
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 26 sept. 2008
- Publié
- 18 août 2010
- Délivré
- 10 sept. 2014
- Radié
- 30 sept. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C11D 3/33 (2006.01)C11D 3/386 (2006.01)C11D 3/39 (2006.01)C11D 17/00 (2006.01)C11D 17/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 0718944 28.09.2007
- Demande PCT
- PCT/GB2008/003274 26.09.2008
- Publication PCT
- WO2009/040544 02.04.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.04.2015
- 10 sept. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.09.2014
Parties
Inventeur
OEHMS, Diana
D-Ludwigshafen 67059, DE
ROY, Pavlinka
D-67059 Ludwigshafen, DE
WIEDEMANN, Ralf
I-30034 Mira VE, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.