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Brevet européen · EP2217819 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2217819
- Numéro de demande
- EP08850705
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 2008
- Publié
- 18 août 2010
- Délivré
- 28 sept. 2011
- Radié
- 30 nov. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 29/04 (2006.01)F16C 33/38 (2006.01)
- Priorité
- DE 102007054407 13.11.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/009368 06.11.2008
- Publication PCT
- WO2009/062627 22.05.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.06.2013
- 28 sept. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.09.2011
Parties
Inventeur
EDELMANN, Ludwig
97717 Sulzthal, DE
MAYER, Uwe
97702 Münnerstadt, DE
STAHL, Erwin
97714 Oerlenbach-Rottershausen, DE
VELDE, Henryk
97440 Werneck, DE
WIESENAU, Doreen
97525 Schwebheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.