RIEMEN UND ZAHNRAD

Brevet européen · EP2217830 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2217830
Numéro de demande
EP08862254
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 2008
Publié
18 août 2010
Délivré
18 avr. 2012
Radié
31 déc. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16G 1/28 (2006.01)
//F16H 55/17 (2006.01)
//F16H 7/02 (2006.01)
Priorité
US 2127 14.12.2007
Demande PCT
PCT/US2008/013524 09.12.2008
Publication PCT
WO2009/078930 25.06.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2013

  2. 18 avr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.04.2012

Parties

Titulaire

The Gates Corporation

(a Delaware U.S.A. Corporation) 1551 Wewatta Street, Denver, CO 80202, US

Inventeur

GAYNOR, John

Centennial, CO 80122, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.