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Brevet européen · EP2217880 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2217880
- Numéro de demande
- EP08804340
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 sept. 2008
- Publié
- 18 août 2010
- Délivré
- 18 févr. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 16 sept. 2028
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G01C 21/00 (2006.01)G01C 21/20 (2006.01)G06Q 10/04 (2012.01)G06Q 40/08 (2012.01)G06Q 50/30 (2012.01)G01C 21/34 (2006.01)
- Priorité
- US 4114 24.11.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/062395 17.09.2008
- Publication PCT
- WO2009/065637 28.05.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 8 juin 2026
Transféré
- Titulaire
- Netcetera AG, Zypressenstrasse 71, 8004 Zürich → BLT Baselland Transport AG, Grenzweg 1, 4104 Oberwil
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.06.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 15 sept. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 15.09.2025
- 31 mars 2025
Fusionné
- Titulaire
- Routerank Ltd, Parc Scientifique EPFL, Building PSE-A, 1015 Lausanne → Netcetera AG, Zypressenstrasse 71, 8004 Zürich
Publié dans Swissreg le 31.03.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
2 entrées antérieures
- 24 févr. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 24.02.2015
- 18 févr. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.02.2015
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.