VANNE D'ECHANTILLONNAGE MULTI-POSITIONS
Brevet européen · EP2217932 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2217932
- Numéro de demande
- EP08861213
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 déc. 2008
- Publié
- 18 août 2010
- Délivré
- 18 mai 2011
- Radié
- 31 déc. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 35/10 (2006.01)G01N 1/18 (2006.01)
- Priorité
- FR 0759631 07.12.2007
- Demande PCT
- PCT/FR2008/052174 02.12.2008
- Publication PCT
- WO2009/077696 25.06.2009
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.07.2013
- 18 mai 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.05.2011
Parties
Inventeur
BOUCHENTOUF, Olivier
F-34070 Monptellier, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.