VANNE D'ECHANTILLONNAGE MULTI-POSITIONS

Brevet européen · EP2217932 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2217932
Numéro de demande
EP08861213
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 2008
Publié
18 août 2010
Délivré
18 mai 2011
Radié
31 déc. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 35/10 (2006.01)
G01N 1/18 (2006.01)
Priorité
FR 0759631 07.12.2007
Demande PCT
PCT/FR2008/052174 02.12.2008
Publication PCT
WO2009/077696 25.06.2009
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2013

  2. 18 mai 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.05.2011

Parties

Inventeur

BOUCHENTOUF, Olivier

F-34070 Monptellier, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.