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Brevet européen · EP2217957 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2217957
Numéro de demande
EP08850852
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 2008
Publié
18 août 2010
Délivré
8 avr. 2015
Radié
30 nov. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 6/40 (2006.01)
G02B 6/38 (2006.01)
Priorité
DE 102007054747 16.11.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/065161 07.11.2008
Publication PCT
WO2009/062894 22.05.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.06.2016

  2. 8 avr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.04.2015

Parties

Inventeur

BIEBER, Jörg

64342 Seeheim-Jugenheim, DE

HAHN, Joachim

61389 Schmitten, DE

MÜLLER, Wolfgang

64285 Darmstadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.