BILDSTABILISIERUNGSSYSTEM MIT ZWEI FLÜSSIGLINSEN
Brevet européen · EP2217960 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2217960
- Numéro de demande
- EP08857959
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 nov. 2008
- Publié
- 18 août 2010
- Délivré
- 7 juin 2017
- Radié
- 30 nov. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 26/02 (2006.01)G02B 27/64 (2006.01)G02B 3/14 (2006.01)
- Priorité
- US 992284 P 04.12.2007
- Demande PCT
- PCT/US2008/084233 20.11.2008
- Publication PCT
- WO2009/073388 11.06.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2018
- 7 juin 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2017
Parties
Inventeur
JANNARD, James, H.
Irvine, CA 92614, US
NEIL, Iain, A.
CH-6900 Massagno
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.