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Brevet européen · EP2217978 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2217978
Numéro de demande
EP08861511
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 oct. 2008
Publié
18 août 2010
Délivré
24 févr. 2016
Radié
31 oct. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05B 19/4093 (2006.01)
Priorité
US 984371 P 31.10.2007
Demande PCT
PCT/IB2008/003866 31.10.2008
Publication PCT
WO2009/077873 25.06.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

  2. 24 févr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.02.2016

Parties

Titulaire

Corts Engineering GmbH & Co. KG

Glockenstahlstrasse 3, 42855 Remscheid, DE

Inventeur

CORTS, Jochen

42855 Remscheid, DE

HACKMANN, Daniel

CH-8702 Zollikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.