STATORWICKLUNG FÜR ELEKTROMOTOR

Brevet européen · EP2218159 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2218159
Numéro de demande
EP08783464
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 sept. 2008
Publié
18 août 2010
Délivré
9 nov. 2011
Radié
30 sept. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 3/18 (2006.01)
H02K 21/00 (2006.01)
Priorité
CH 16832007 30.10.2007
Demande PCT
PCT/CH2008/000364 02.09.2008
Publication PCT
WO2009/055942 07.05.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2014

  2. 9 nov. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.11.2011

Parties

Titulaire

ThyssenKrupp Presta Aktiengesellschaft

9492 Eschen, LI

Inventeur

STAUDENMANN, Christian

CH-3152 Mamishaus

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.