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Brevet européen · EP2218309 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2218309
Numéro de demande
EP07816663
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 oct. 2007
Publié
18 août 2010
Délivré
3 déc. 2014
Radié
31 oct. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 37/02 (2006.01)
H05B 33/08 (2006.01)
Demande PCT
PCT/CN2007/003050 26.10.2007
Publication PCT
WO2009/052654 30.04.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2016

  2. 3 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.12.2014

Parties

Inventeur

VAN ENDERT, Tony, Petrus

Taiwan, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.