Getränkezubereitungseinheit

Brevet européen · EP2218375 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2218375
Numéro de demande
EP10163041
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 oct. 2008
Publié
18 août 2010
Délivré
8 juin 2016
Fin de la protection au plus tard
30 sept. 2028
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A47J 31/36 (2006.01)
Priorité
EP 07117853 04.10.2007
EP 08154918 22.04.2008
EP 08156704 22.05.2008
WO PCT/EP2008/063092 30.09.2008
Divisionnaire de
EP08804952
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 2 juil. 2019

    Fusionné

    Titulaire
    Nestec S.A., IP Department, Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey → Société des Produits Nestlé S.A., Entre-deux-Villes, 1800 Vevey

    Publié dans Swissreg le 02.07.2019

  6. 8 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.06.2016

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

Entre-deux-Villes, 1800 Vevey

Inventeur

Etter, Stefan

3122, Kehrsatz

Gaudenz, Urs

8620, Wetzikon

Gavillet, Gilles

1670, Ursy

Hodel, Thomas

6332, Hagendorn

Kollep, Alexandre

1095, Lutry

Möri, Peter

3272, Walperswil

Moser, Renzo

Gümmenen, 3205

Preisig, Peter

9100, Herisau

Schwab, Robin

8057, Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.