Polyaxiale Knochenschraube

Brevet européen · EP2218414 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2218414
Numéro de demande
EP10163033
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 2004
Publié
18 août 2010
Délivré
22 août 2012
Radié
30 juin 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/70 (2006.01)
Priorité
US 608904 27.06.2003
Divisionnaire de
EP04755005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2014

  2. 22 août 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.08.2012

Parties

Titulaire

DePuy Spine Sàrl

Chemin-Blanc 36, 2400 Le Locle

Radiée du registre

Inventeur

Konieczynski, David, D.

Needham, MA 02492, US

Doherty, Thomas, V.

Hesperia,CA 92345, US

Whipple, Dale

East Taunton, MA 02718, US

Casey, Niall

San Diego, CA 92109, US

Hall, Mark

Bridgewater, MA 02324, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.