Blattfederventil und Konusmembranventil
Brevet européen · EP2218476 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2218476
- Numéro de demande
- EP09152621
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 11 févr. 2009
- Publié
- 18 août 2010
- Délivré
- 19 déc. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 10 févr. 2029
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61M 5/142 (2006.01)A61M 39/24 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 16 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.02.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 19 déc. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.12.2018
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.