Mehrkomponentenkartusche zur einmaligen Verwendung
Brevet européen · EP2218518 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2218518
- Numéro de demande
- EP10152760
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 févr. 2010
- Publié
- 18 août 2010
- Délivré
- 21 sept. 2011
- Radié
- 28 févr. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05C 17/005 (2006.01)B65D 81/32 (2006.01)
- Priorité
- EP 09152854 13.02.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.09.2019
- 26 févr. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 26.02.2014
- 4 oct. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Sulzer Management AG, Patentabteilung/0067, Zürcherstrasse 14, 8401 Winterthur
Publié dans Swissreg le 04.10.2011
- 21 sept. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.09.2011
Parties
Inventeur
Staub, Andreas
8404, Winterthur
Leue, Percy
78224, Singen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.