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Brevet européen · EP2218604 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2218604
Numéro de demande
EP10153133
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 févr. 2010
Publié
18 août 2010
Délivré
2 nov. 2011
Radié
28 févr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60K 7/00 (2006.01)
Priorité
JP 2009031960 13.02.2009
JP 2009053976 06.03.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

  2. 2 nov. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.11.2011

Parties

Titulaire

KANZAKI KOKYUKOKI MFG. CO., LTD.

2-18-1, Inadera, Amagasaki-shi, Hyogo, JP

Inventeur

Ishii, Norihiro

Amagasaki-shi Hyogo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.