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Brevet européen · EP2218661 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2218661
Numéro de demande
EP09015547
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 2009
Publié
18 août 2010
Délivré
1 août 2012
Radié
31 déc. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 21/22 (2006.01)
B65G 47/96 (2006.01)
Priorité
DE 102009009044 16.02.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2014

  2. 1 août 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.08.2012

Parties

Titulaire

BEUMER GmbH & Co. KG

Oelder Strasse 40, 59269 Beckum, DE

Inventeur

Heitplatz, Heino

48317 Drensteinfurt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.