Dichtungsvorrichtung eines Abgasturboladers

Brevet européen · EP2218878 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2218878
Numéro de demande
EP10152223
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 2010
Publié
18 août 2010
Délivré
4 avr. 2012
Radié
28 févr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01D 11/00 (2006.01)
F16J 15/44 (2006.01)
F04D 29/12 (2006.01)
Priorité
EP 09152668 12.02.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

  2. 4 avr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.04.2012

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.