Ventileinrichtung
Brevet européen · EP2218949 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2218949
- Numéro de demande
- EP09160306
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mai 2009
- Publié
- 18 août 2010
- Délivré
- 7 mars 2012
- Radié
- 31 mai 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 31/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 202009001691 U 11.02.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2015
- 16 oct. 2012
Adresse modifiée
- Titulaire
- petra-electric GmbH, Greisbacherstrasse 6, 89331 Burgau, Allemagne → wmf consumer electric GmbH, Messerschmittstrasse 4, 89343 Jettingen-Scheppach, Allemagne
Publié dans Swissreg le 16.10.2012
- 24 mai 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BRP Renaud & Partner, Königstrasse 28, 70173 Stuttgart, Allemagne
Publié dans Swissreg le 24.05.2012
- 7 mars 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.03.2012
Parties
Inventeur
Gierth, Rolf
89331 Burgau, DE
Höhne, Joachim
89331 Burgau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.