Composant horloger
Brevet européen · EP2219083 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2219083
- Numéro de demande
- EP09002070
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 févr. 2009
- Publié
- 18 août 2010
- Délivré
- 23 nov. 2011
- Fin de la protection au plus tard
- 12 févr. 2029
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G04B 13/02 (2006.01)G04B 15/14 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 18 janv. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 18.01.2012
- 23 nov. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.11.2011
Parties
Inventeur
Maier, Frédéric
2000 Neuchâtel
Bucaille, Jean-Luc
74160 Beaumont, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.