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Brevet européen · EP2219305 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2219305
Numéro de demande
EP08841747
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 2008
Publié
18 août 2010
Délivré
7 nov. 2018
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04B 10/114 (2013.01)
Priorité
JP 2007275989 24.10.2007
Demande PCT
PCT/JP2008/066894 11.09.2008
Publication PCT
WO2009/054213 30.04.2009
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 7 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.11.2018

Parties

Inventeur

HARIMA, Tatsuji

Machida-shi Tokyo 194-8666, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.