BABYNAHRUNGSZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP2219476 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2219476
- Numéro de demande
- EP08850440
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 nov. 2008
- Publié
- 25 août 2010
- Délivré
- 20 avr. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 10 nov. 2028
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A23L 33/00 (2016.01)A23L 33/10 (2016.01)A23C 11/02 (2006.01)A23D 9/00 (2006.01)C11C 3/10 (2006.01)
- Priorité
- EP 07254463 14.11.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/009506 11.11.2008
- Publication PCT
- WO2009/062663 22.05.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 6 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.12.2022
- 15 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 15.06.2022
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 26 mai 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.05.2016
1 entrée antérieure
- 20 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.04.2016
Parties
Inventeur
NL-1520 AA Wormerveer, NL
NL-1520 AA Wormerveer, NL
NL-1521 AZ Wormerveer, NL
NL-1521 AZ Wormerveer, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.