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Brevet européen · EP2219562 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2219562
- Numéro de demande
- EP08853677
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 nov. 2008
- Publié
- 25 août 2010
- Délivré
- 10 févr. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 26 nov. 2028
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61F 2/44 (2006.01)
- Priorité
- DE 102007056993 27.11.2007
- Demande PCT
- PCT/DE2008/001994 27.11.2008
- Publication PCT
- WO2009/068021 04.06.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 10 févr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.02.2016
Parties
Titulaire
Kloss, Henning
6373 Ennetbürgen
Inventeur
KRAUS, Kilian
97440 Werneck, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.